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العاهل المغربي يترأس السبت إحياء ليلة المولد النبوي الشريف بالمسجد الأعظم بالرباط

رئيس الحكومة الاسبانية يستقبل وزير الشؤون الخارجية والتعاون المغربي سعد الدين العثماني

محاربة الإرهاب : تقرير صادر بواشنطن يدعو إلى إغلاق مخيمات "البوليساريو" بتندوف

المندوبية السامية للتخطيط : انخفاض طفيف لمعدل البطالة إلى 8.9 بالمائة خلال سنة 2011

وزارة الاتصال تقرر منع مجلتي )لونوفيل أوبسيرفاتور( و )بيلران( لإساءتهما للدين الإسلامي

وليام هيغ :اتفاقية الفلاحة بين الاتحاد الأوروبي والمغرب ستحقق مكاسب هامة للطرفين

المملكة المتحدة تشيد بالدور الرئيسي للمغرب داخل مجلس الأمن

اللجنة الأولمبية المصرية تقرر تجميد أنشطة الرياضات الجماعية بعد الأحداث المأسوية ببور سعيد

منع قيادات أمنية ورئيس الاتحاد المصري لكرة القدم من مغادرة البلاد )النيابة العامة(

يوهانسون يقول إنه "يتعين على بلاتر أن يتنحى عن رئاسة الاتحاد الدولي لكرة القدم"

المحكمة الجنائية الدولية ترفض تدخل عائشة القذافي في آلية محاكمة شقيقها سيف الاسلام

تنظيم الانتخابات التشريعية بالجزائر قبل 17 ماي المقبل )الوزير الأول(

الرئيس التونسي يدعو إلى ضرورة تدعيم إجراءات المراقبة على الحدود التونسية

رئيس الحكومة التونسية يتعهد في بروكسيل بتنظيم انتخابات جديدة في أجل لا يتجاوز 18شهرا

مصادرة يخوت وسيارات وعقارات في ملكية الرئيس التونسي السابق وأفراد عائلته

رئيس الوزراء القطري: لن نقبل بأي قرار باهت لمجلس الأمن بشأن سورية

الإفراج عن السائحتين الأمريكيتين ومرشدهما المصري الذين خطفوا على طريق منتجع شرم الشيخ )أمني(

روسيا لن تعقد أي نوع من "الصفقات" مع الولايات المتحدة بشأن سورية وإيران )وزارة الخارجية(

حلف الأطلسي يجدد التزامه بتسليم السيادة الأمنية للقوات الأفغانية بحلول 2014

تعلن ميدي1 تيفي أن سكان الدار البيضاء والرباط والنواحي مدعوون لتغيير تردد استقبال القناة في بثها الأرضي

القناة متاحة بالرباط ونواحيها على القناة الأرضية رقم 36 وبالدار البيضاء ونواحيها على القناة الأرضية رقم 39

للمزيد من المعلومات يمكن لمشاهدينا الاتصال بمصلحة المساعدة التقنية على الرقم0539399809

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I. 4. Règles générales de bon comportement

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- Transmettre tout contenu qui pourrait être constitutif, sans que ce qui suit ne soit limitatif, d'incitation à la réalisation de crimes et délits ; de provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence en raison de la race, de l'ethnie ou de la nation, de fausses nouvelles ; de rumeurs; d'atteinte à l'autorité de la justice ; d'informations relatives à l'adoption, aux procès, au suicide, ou à une situation fiscale individuelle; de diffusion hors des conditions autorisées de sondages et simulations de vote relatifs à une élection ou un référendum ; de diffamations et injures ; d'atteinte à la vie privée ; ou encore d'actes mettant en péril des mineurs notamment par la fabrication, le transport, et la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine ; 
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I. 6 Sanctions du non respect des règles de comportement 
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Dans le présent contrat, le terme contenu ou contenu vise les vidéos en tout ou partie mais aussi tout contenu que vous proposeriez (fichier, texte, son, image). 
    
    II - HEBERGEMENT

II.1. Règles d’usages

II.1. Règles d’usage comportemental 
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II. 2 Règles d’usage technique 
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II. 3 Notification des contenus illicites hébergés 
En application de la loi, Medi1Tv dispose de la possibilité – et de l’obligation – de retirer toute information ou d’en rendre l’accès impossible, dès lors qu’elle prend connaissance du caractère manifestement illicite des informations pouvant figurer dans vos contenus.
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 IV. VALORISATION DU CONTENU

IV. 1 Principes de l’autorisation d’utiliser les contenus 
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En cas de doute sur votre capacité à autoriser Medi1Tv à exploiter ces contenus, vous vous engagez à ne pas donner d’autorisation, ou à retire l’autorisation, en suivant le processus mentionné ci-dessous. 
Si Medi1Tv a le moindre doute sur le fait que vous n’ayez pas nécessairement les autorisations utiles, elle pourra à tout moment cesser d’utiliser le contenu. 
IV.2 Garanties 
Votre nom sera mentionné associé à votre contenu et/ou selon des modalités déterminées par Medi1Tv. 
Il vous appartient de fournir les informations exactes sur les mentions éventuelles, et vous êtes seul responsable en cas de réclamation quelconque sur une omission de mention. 
Vous nous garantissez que vous êtes seuls habilités à conclure les présentes et notamment que votre contenu ne comporte aucune réminiscence et/ou plagiat, et plus généralement respecte les lois et règlements en vigueur (et notamment diffamation, protection de la vie privée). 
Vous déclarez et garantissez Medi1Tv contre tous recours à cet égard. 
Vous garantissez que vous connaissez parfaitement les caractéristiques de l'Internet, et notamment le fait que les fichiers peuvent faire l'objet d'intrusions de tiers non autorisés et être en conséquence corrompus, et que les informations circulant sur l'Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels (accès libre), contre des virus éventuels, et que toute personne est susceptible de créer un lien donnant accès à votre contenu. 
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IV. 3 Refus d’autorisation ou résiliation de l’autorisation 
Vous pouvez également indiquer à Medi1Tv si vous souhaitez retirer une autorisation que vous avez conférée, en résiliant le contrat d’autorisation. Vous devez alors adresser à Medi1Tv une notification selon le processus ci-dessus. 
A compter de la réception par Medi1Tv de la notification, le contrat d’autorisation prend fin 60 jours après la réception de la notification, Medi1Tv pouvant retirer le contenu objet de la résiliation dés la réception de la notification. 
V. LOI APPLICABLE 
En cas de dispositions impératives de la loi du pays de résidence habituelle du signataire du co-contractant celles-ci s’appliqueront dans la mesure déterminée par la loi applicable et sans que cela ne remette en cause la validité des présentes CGU.

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